Projets d’aménagement : nouveaux guides de valorisation des terres excavées
Le 28 octobre 2020, le Ministère de la transition écologique et solidaire a publié deux guides :
- un guide de valorisation hors site des terres excavées issues de sites potentiellement pollués dans des projets d’aménagement,
- un guide de valorisation hors site des terres excavées non issues de sites pollués dans des projets d'aménagement.
Ces guides d’avril 2020 actualisent les versions de novembre 2017 pour les mettre en cohérence avec la méthodologie nationale de gestion des sites et sols pollués de 2017.
Ils exposent les règles de l’art et les modalités avec lesquelles les terres excavées issues ou non de sites et sols potentiellement pollués peuvent être valorisées hors site dans une optique de développement durable, de protection des populations et de l’environnement. Ils encouragent en outre la valorisation au détriment de l’élimination.
Ces guides sont consultables sur le site internet du Ministère de la transition écologique et solidaire.
