Guide sur les typologies d’usage des sites et sols pollués
L’Ineris vient de publier un guide sur les différentes typologies d’usage des sites et sols pollués.
Pour rappel, la réglementation applicables aux sites pollués prévoit une réhabilitation en fonction d’un usage (résidentiel, tertiaire, industriel). L’usage retenu sur un site permet d’identifier le type de population concernées par les expositions (adultes et/ou enfants, résidents, travailleurs, visiteurs, etc.), ainsi que les voies d’exposition principales des population (ingestion/ inhalation de sols, poussières, eaux souterraines, composés volatils, végétaux, etc.).
L’importance du risque est de ce fait variable selon l’utilisation du foncier, ce qui rend la question de l’usage prédominante, notamment pour les personnes (promoteurs/aménageurs) à l’origine du changement d’usage.
Le guide contient ainsi des fiches qui recensent par destination et sous-destination les typologies de bâtiments qui peuvent se construire ainsi que les ouvrages et aménagements connexes. Sont ainsi détaillées les destinations suivantes : exploitation agricole et forestière, habitation, commerce et activité de service, équipements d’intérêts collectif et services publics, et les autres activités des secteurs secondaires ou tertiaires (industrie, entrepôt, bureau, centre de congrès et d’exposition).
L’Ineris précise tout de même que les fiches correspondent à une approche générique et qu’une adaptation à chaque situation rencontrée (schéma conceptuel spécifique à chaque site présentant une pollution potentielle des sols après réhabilitation) est requise.
Le guide contient également un mode d’emploi de ces fiches, ainsi qu’un descriptif des constructions et aménagements qui peuvent être prévus.
Il est téléchargeable sur le site internet de l’Ineris.
